Site officiel Code Wasabi
 
Objectifs Statuts de l'ASBL Programme 2012Wasabi ASBL Statuts Les soussignés : - Mme Charlier Catherine , sans profession, née à Charleroi le 12/01/1967, domiciliée à 5650 Walcourt, rue de la Montagne 15, de nationalité belge ; - Mme Dricot Chantal , employée, née à Charleroi le 08/12/0964, domiciliée à 5651 Gourdinne, rue du Vieux Chêne 52, de nationalité belge ; - M. Bernard Guy , administrateur d’internat, né à Charleroi le 25/12/1957, domicilié à 5651 Thy-le-Château, rue des Poiriers 14, de nationalité belge ; - M. Eric Dubois , fonctionnaire, né à Charleroi le 25/05/1969, domicilié à 5650 Walcourt, rue de la Tannerie 8B, de nationalité belge ; - M. Bocart Bertrand , conducteur d’engins civils, né à Montignies-sur-Sambre le 25/12/1975, domicilié à 5650 Yves-Gomezée, rue du Commerce 23, de nationalité belge ; - M. Dermience Ferdinand , retraité, né à Ambly le 16/11/1946, domicilié à 5650 Walcourt, Grand-Place 42, de nationalité belge ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit : Titre 1er – DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, BUT, DUREE Art. 1. Dénomination L’association prend pour dénomination : « WASABI », association sans but lucratif ou asbl, dénomination qui figurera dans les actes, publications, lettres et autres documents émanant de l’association, avec les indications « association sans but lucratif », en abrégé « ASBL », ainsi que l’adresse du siège de l’association. Art. 2. Siège social Son siège social est établi 14 rue des Poiriers à 5651 Thy-le-Château (Walcourt), dans l’arrondissement judiciaire de Dinant. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l’assemblée générale. Art. 3. But L'association WASABI (pour Walcourt – Alternatives Soutenables – Avenir – Bien-être – Identité) a pour but de promouvoir les principes et les valeurs d’un développement responsable incluant la préservation de l'environnement, une amélioration de la santé grâce à une alimentation de qualité, ainsi que la défense du patrimoine local et régional, naturel et bâti, matériel et immatériel. Elle entend aussi encourager la participation citoyenne et la mise en réseau des initiatives compatibles avec les principes qu'elle promeut. Elle veille à inscrire la mise en œuvre de ces principes dans une perspective éthique et démocratique. L’association poursuivra la réalisation de ce but par tous les moyens et notamment : soirées d’informations et conférences, expositions, activités de découverte nature, promotion des produits régionaux, participation à la mise en place d’un SEL ou Système d’Echange Local... L’association réalisera son but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation. Elle peut notamment prêter son concours et s’intéresser à toute activité similaire à son but. Art. 4. Durée de l’association L’association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps. Titre II – MEMBRES Art. 5. Composition L’association est composée de membres effectifs et adhérents. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à 6. Art. 6. Membres effectifs Sont membres effectifs : les comparants au présent acte, ainsi que tout membre adhérent qui, en ayant fait la demande, est admis en qualité de membre effectif par décision de l’assemblée générale réunissant les 2/3 des voix présentes ou représentées. Une éventuelle décision de refus sera motivée et portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire ou par courriel. Art. 7. Membres adhérents Sont membres adhérents : tous ceux qui s’engagent dans les activités de l’association et en respectent les statuts ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci. Art. 8. Démission – suspension – exclusion de membres et membres réputés démissionnaires Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de l’association en adressant par écrit sa démission au conseil d’administration. Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent condamné pour attentat à la pudeur ou outrage aux bonnes mœurs, en particulier pour des faits accomplis sur des mineurs, ou ayant fait preuve de positions anti-démocratiques et/ou racistes. L’exclusion d’un membre effectif ne peut être prononcée que par une assemblée générale régulièrement convoquée, à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Les droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée (si celui-ci le souhaite) seront respectés et s’agissant d'une décision concernant une personne, elle sera prise par vote secret. Le conseil d’administration peut toutefois suspendre, jusqu’à décision de l’assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d’infraction grave aux statuts ou aux lois. La qualité de membre se perd automatiquement par le décès. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni remboursement des cotisations versées. Art. 9. Registre des membres effectifs L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration. Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs seront inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues. Tous les membres peuvent consulter, au siège de l'association, le registre des membres, ainsi que les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au conseil d’administration. Les membres sont tenus de préciser les documents auxquels ils souhaitent avoir accès. Le conseil d’administration convient d’une date de consultation des documents avec les membres, dans un délai d’un mois à partir de la réception de la demande. Titre III – COTISATIONS Art. 10. Cotisations… Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’assemblée générale et ne peut dépasser 50 euros. Titre IV – ASSEMBLEE GENERALE Art. 11. Composition L’assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le président du conseil d’administration. Les membres adhérents seront invités à y participer avec voix consultative, mais ils ne peuvent avoir le droit de vote. Art. 12. Pouvoirs En tant que pouvoir souverain de l'association, l’assemblée générale détient tous les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservées à sa compétence : - les modifications aux statuts ; - l’admission et l’exclusion éventuelle de membres ; - la fixation du montant de la cotisation annuelle ; - la nomination et la révocation des administrateurs, vérificateurs aux comptes et, en cas de dissolution volontaire, liquidateurs ; - l’approbation des comptes et des budgets ; - la décharge à octroyer annuellement aux administrateurs, aux vérificateurs aux comptes et, le cas échéant, aux liquidateurs ; - l’approbation d’un règlement d’ordre intérieur et ses modifications ; - la dissolution volontaire de l’association ; - la transformation éventuelle en société à finalité sociale ; - la décision de la destination de l’actif en cas de dissolution de l’association ; - tous les cas exigés dans les statuts. Art. 13. Convocation Tous les membres effectifs sont convoqués à une assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an au plus tard le 30 juin de l’année civile. L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration, par lettre ordinaire ou courriel, au moins huit jours avant la date fixée. Le courriel sera transmis avec accusé de réception par le secrétaire ou le président. La convocation doit préciser la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour. Le conseil d’administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l’assemblée générale en qualité d’observateur ou de consultant. L’association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d’administration, notamment lorsqu’un cinquième des membres en fait la demande. De même, toute proposition signée par 1/5ème des membres doit être portée à l’ordre du jour de l’assemblée générale suivante. Art. 14. Délibération L’assemblée générale délibère valablement quand tous ses membres effectifs sont présents ou représentés. Si ce n’est pas le cas lors de la première assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l’assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l’envoi de la seconde convocation. Les décisions seront alors définitives, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de cette assemblée générale, sous réserve de l’application des dispositions de la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dans les cas où elle exige un quorum de présences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d’un membre, dissolution de l’ASBL ou transformation en société à finalité sociale). Art. 15. Représentation Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l’assemblée générale. Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne procuration écrite. Tout membre ne peut détenir qu’une procuration. Les décisions sont prises à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président de séance est déterminante. Art. 16. Modifications statutaires et dissolution L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l’association ou la modification des statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002. Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". Il en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d’un administrateur, d’une personne habilitée à représenter l’association, d’une personne déléguée à la gestion journalière ou d’un vérificateur aux comptes. Art. 17. Publicité des décisions prises par l’assemblée générale Les décisions de l’assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège de l’association, où il peut être consulté (sans déplacement du registre) par tous les membres effectifs et adhérents, de même que par des tiers s’ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d’administration. Les décisions de l’assemblée sont par ailleurs aussi publiées sur le site internet de l’association. Titre V – CONSEIL D’ADMINISTRATION Art. 18. Nomination et nombre minimum d’administrateurs – Durée du mandat L’association est administrée par un conseil d’administration de 4 membres, nommés et révocables par l’assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs. Le nombre d’administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l’assemblée générale. La durée du mandat est fixée à 3 ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance d’un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l’assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l’administrateur qu’il remplace. Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par écrit au conseil d'administration. Art. 19. Président – secrétaire - trésorier Parmi les administrateurs, l’assemblée générale désigne un président, un secrétaire et un trésorier. En cas d’empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents. Art. 20. Réunions Le conseil d’administration se réunit chaque fois que les nécessités de l’association l’exigent et/ou chaque fois qu’un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le secrétaire par simple lettre ou courriel au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion. La lettre ou le courriel contiennent l’ordre du jour, la date et le lieu de la réunion. Les pièces soumises à discussion en conseil d’administration sont annexées à cet envoi ou, si elles ne sont pas disponibles au moment de la convocation, doivent en tout cas pouvoir être consultées avant la réunion du conseil. Le conseil d’administration peut inviter à ses réunions, à titre consultatif, toute personne dont la présence lui paraît nécessaire selon les questions abordées. Art. 21. Délibération Le conseil d'administration délibère valablement dès que tous ses membres sont présents ou représentés. Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. Les décisions du conseil d’administration sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignés par le président et le secrétaire, et classés dans un registre spécial conservé au siège de l’association. Tout membre effectif, justifiant d’un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre. Art. 22. Pouvoirs Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus pour l’administration et la gestion de l’association. Le conseil d’administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l’assemblée générale seront exercées par le conseil d’administration. Sans que cette énumération soit limitative, il peut notamment faire et passer tous les actes et contrats, gérer les comptes bancaires, accepter subsides ou donations, représenter l’association en justice... Art. 23. Délégation à la gestion journalière Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à un administrateur agissant en fonction des objectifs préalablement fixés de manière collégiale. Les pouvoirs de cet administrateur sont limités aux actes de gestion qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL et qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une solution rapide, ne justifient pas l'intervention du conseil d'administration dans son ensemble. La durée de ce mandat de délégué à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d’administration. Le conseil d’administration peut, à tout moment et sans qu’il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière. Art. 24. Représentation Le conseil d’administration représente l’association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette représentation à deux administrateurs au moins désignés par lui et agissant conjointement. Ils peuvent notamment représenter l’association à l’égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et fiscales, représenter l’association en justice tant en demandant qu’en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe du Tribunal de Commerce et les publications au Moniteur belge. La durée du mandat, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d’administration. Le mandat prend fin automatiquement quand les personnes chargées de la représentation générale perdent leur qualité d’administrateur. Le conseil d’administration peut à tout moment, et sans devoir se justifier, mettre fin au mandat conféré aux personnes chargées de la représentation de l’association. Art. 25. Mandat et responsabilité Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ou à la représentation de l’association ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l’association. Ils ne sont responsables que de l’exécution de leur mandat, qu’ils exercent à titre gratuit. Art. 26. Publications Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes déléguées à la gestion journalière et des personnes habilitées à représenter l’association sont déposés dans le mois au greffe du Tribunal de commerce, en vue de leur publication aux « Annexes du Moniteur belge ». Titre VI – DISPOSITIONS DIVERSES Art. 27. Règlement d’ordre intérieur Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté à l'assemblée générale par le conseil d'administration. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité des 2/3 des membres effectifs présents ou représentés. Art. 28. Exercice social L’exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre de cette année. Art. 29. Comptes et budgets Le compte de l’exercice écoulé et le budget de l’exercice suivant seront annuellement soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire par le conseil d'administration. Les documents comptables sont conservés au siège de l’association, où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre, après requête auprès du conseil d’administration. Art. 30. Vérificateurs aux comptes L’assemblée générale peut désigner, en-dehors du conseil d’administration, un vérificateur aux comptes, nommé pour un an et rééligible, chargé de vérifier les comptes de l’association et de lui présenter son rapport annuel. Art. 31. Dissolution de l’association En cas de dissolution de l’association, l’assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l’affectation à donner à l’actif net de l’avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur du groupe des Amis de la Terre du Pays de l’Eau d’Heure, membre de l’ONG Amis de la Terre-Belgique, ayant un but similaire à celui de l’asbl WASABI. Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu’à l’affectation de l’actif net est déposée au greffe du Tribunal de commerce et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif. Art. 32. Compétences résiduelles Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002. L’assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs : - Mme Charlier Catherine , 15 rue de la Montagne à Walcourt, née à Charleroi le 12/01/1967 - M. Bernard Guy , 14 rue des Poiriers à 5651 Thy-le-Château, né à Charleroi le 25/12/1957 - M. Eric Dubois , rue de la Tannerie 8B à 5650 Walcourt, né à Charleroi le 25/05/1969 - M. Dermience Ferdinand , 42 Grand-Place à 54650 Walcourt, né à Ambly le 16/11/1946, qui acceptent ce mandat. Sont désignés en qualité de Président : M. Bernard Guy , qui accepte ce mandat. Trésorier : Mme Charlier Catherine , qui accepte ce mandat. Secrétaire : M. Dermience Ferdinand , qui accepte ce mandat. Fait à Walcourt, le 17 janvier 2013. Guy BERNARD, président Catherine CHARLIER, trésorière Ferdinand DERMIENCE, secrétaire Eric DUBOIS, administrateur Chantal DRICOT, membre fondateur Bertrand BOCART, membre fondateur
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